Préambule
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toute commande effectuée par un consommateur, au sens de la Directive européenne n° 2011/83/UE du 25 octobre 2011, s’agissant des produits proposés à la vente sur le site https://boutiqueanouchkabijoux.com/ (ci-après « le Site ») par :
Agnès Prunières
N° SIRET : 81143263200016
Dont le siège social est situé au 510 Chemin de malengane 82200 MOISSAC
Contact service client :
Tel : 06 01 42 65 62
Mail : anouchka.fleurs@gmail.com
Pour un traitement plus rapide de vos demandes, nous vous invitons à adresser votre demande via le formulaire suivant : https://boutiqueanouchkabijoux.com/nous-contacter
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n° 379 587 900,
https://boutiqueanouchkabijoux.com/nous-contacter est éditeur du Site (directeur de la publication : Agnès Prunières).
Webmaster : Sandra Mommayou www.servicesinformatik82.com
Article 1 : Objet
https://boutiqueanouchkabijoux.com/nous-contacter propose sur le Site la vente des bijoux (ci-après les « Produits ») à des utilisateurs d’Internet naviguant sur le Site (ci-après dénommés « Clients »).
Le Client est entendu comme une personne physique majeure ou ayant tout au moins la capacité juridique de contracter et qui agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale.
Toute commande d'un Produit passée sur le site Boutique Anouchka Bijoux est soumise aux présentes conditions générales de vente.
Boutique Anouchka Bijoux se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente en publiant une nouvelle version sur le Site. Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur à la date de la passation de la commande.
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations des Parties résultant de la vente en ligne des Produits proposés sur le Site.
Elles encadrent les étapes nécessaires à l’exécution de commande entre les Parties.
Article 2 : Produits et Services
Seuls les Produits figurant sur le Site au jour de la commande, et identifiés comme disponibles, peuvent être vendus au Client.
L’offre de produits et les prix sont valables, tant que le Produit est disponible sur le Site.
Le Client est tenu de consulter la fiche descriptive de chaque Produit pour en connaitre les caractéristiques, et éventuellement les conditions d’entretien et d’utilisation.
Article 3 : Prix
Les prix sont indiqués en Euros Toutes Taxes Comprises. Les prix appliqués sont ceux figurant sur le Site au moment de la commande. Après cette date, ils sont susceptibles d’être modifiés à tout moment.
Boutique Anouchka Bijoux ne pourra être liée par l’affichage d’un prix erroné et manifestement dérisoire, quelle qu'en soit la raison (bug informatique, erreur manuelle, erreur technique). Dans ce cas, Boutique Anouchka Bijoux informera le Client dans les meilleurs délais et la commande sera annulée.
Article 4 : Durée
Les présentes conditions générales de vente sont réputées acceptées par le Client au moment de la validation de la commande et s’appliquent pour la durée nécessaire à la fourniture des Produits et jusqu’à extinction des garanties prévues aux présentes.
Article 5 : Commandes
5.1. Passation de la commande
Le Client a la possibilité de passer sa commande à partir du catalogue des Produits disponibles sur le site.
Le Client commande le ou les différents Produit(s) de son choix en cliquant sur « Ajouter au panier ».
Selon la nature du Produit, le Client peut être amené à choisir la taille de celui-ci
Une fois le Produit ajouté, le Client peut soit continuer ses achats en cliquant sur « Continuer mes achats », soit vérifier ses commandes en cliquant sur « Voir mon panier ».
À tout moment, le Client peut :
- Vérifier les Produits figurant dans son panier : leur quantité, leur montant et les informations détaillées sur chacun d’entre eux en cliquant sur l’icône « Mon panier » ou « Voir mon panier »,
- Modifier ou annuler la commande d’un ou des Produits sur la page récapitulatif panier,
- Poursuivre sa sélection de Produits en cliquant sur l’icône « Continuer mes achats »
- Valider sa commande en cliquant sur l’icône « Valider mon panier » sur la page panier affiché après la validation de l’ajout lors de la fiche produit.
5.2. Validation de la commande
Le Client prend connaissance des Produits objets de la commande sur la page de récapitulatif du panier. Pour valider la commande et accéder à l’étape suivante, il sera demandé au Client de prendre connaissance des présentes conditions générales de vente.
5.3. Identification du Client
La commande peut être validée sur le Site si le Client est titulaire d’un compte personnel ou s'il commande en invité.
Le mot de passe personnel doit comporter au minimum 8 caractères comprenant des chiffres et des lettres et ne peut pas contenir plus de 11 caractères.
Le Client devra également indiquer son nom, prénom, adresse personnelle et numéro de téléphone afin de pouvoir créer son compte client. Tout Client déjà titulaire d’un compte client doit s’identifier après avoir cliqué sur « Valider mon panier », en saisissant son adresse électronique et son mot de passe. Le Client accepte que la saisie de ces deux identifiants vaille preuve de son identité.
Le Client est responsable du choix et de la conservation de ses identifiants et doit veiller à leur confidentialité.
Boutique Anouchka Bijoux ne peut en aucun cas être tenue responsable d’éventuelles usurpations d’identifiants et connexions à des comptes clients par des tiers.
La fourniture des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l’établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles.
5.4. Finalisation de la commande
Sur la page panier, le Client accèdera à une page listant les Produits figurant dans le panier ainsi que les différentes options de livraison avec les frais associés. Sur la page de livraison, le Client accèdera à une page du Site détaillant le choix du mode de livraison ainsi que l’adresse à laquelle le Client souhaite que les Produits soient livrés. Le Client aura la possibilité de joindre le message cadeau de son choix à sa livraison. Dans l’hypothèse d’une première livraison à domicile, il est nécessaire d’enregistrer l’adresse indiquée avant de continuer la commande. Sur cette page de livraison, le client pourra également renseigner son adresse de facturation, qui peut être modifiée si nécessaire. Le Client valide l’adresse de facturation et de livraison en cliquant sur « Poursuivre ma commande ».
En cliquant sur « Poursuivre ma commande », le Client accèdera ensuite à une page lui permettant de choisir son mode de paiement.
5.5. Paiement
Le prix dû par le Client est le montant indiqué sur la page de paiement dont le Client a pris connaissance avant de valider définitivement sa commande. Le Client a le choix de régler ses achats :
- En ligne à la commande par carte bancaire (Carte bleue, Visa, Eurocard, Mastercard, PayPal)
- En ligne à la commande par carte cadeaux Boutique Anouchka Bijoux : la carte cadeau Boutique Anouchka Bijoux peut être utilisée sur le Site, en une fois sous réserve de la validité de la carte cadeau, à concurrence de son montant créditeur au moment d’une commande, éventuellement complété par un autre moyen de paiement.
En ce qui concerne le paiement par carte bancaire, les modalités de paiement sont les suivantes :
Nonobstant l’application de l’Article R.642-3 du Code pénal, le Client paiera sa commande par carte bancaire (carte présentant le signe CB, cartes portant la marque VISA ou EUROCARD ou MASTERCARD, ou BANCONTACT/MISTERCASH) conformément aux dispositions du présent Article .
Pour payer sa commande par carte bancaire, le Client doit transmettre le numéro de sa carte bancaire sur le Site, ainsi que la date d’échéance de celle-ci et le numéro cryptogramme (numéro à 3 chiffres figurant au verso de sa carte bancaire). Ces données seront encodées sur les serveurs sur lesquels est hébergé le Site en utilisant la norme de sécurité SSL.
Le débit de la carte sera effectué au moment de la commande. En tout état de cause, le montant débité correspond au(x) Produit(s) effectivement livré(s).
Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire ou de tout autre mode de paiement et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’intégralité de la dite commande, conformément aux dispositions de la loi n° 2000-230 du 13 mars 2000 portant adaptation du droit de la preuve aux technologies de l’information et relative à la signature électronique reproduite aux Articles 1316 et suivants du Code civil . Ils vaudront également exigibilité des sommes engagées par la saisie des Articles figurant sur le bon de commande.
Cette validation vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le Site.
5.6 Accusé de réception de la commande
A l’issue du paiement, le Client est dirigé vers une page confirmant son achat en ligne. Un document récapitulatif de la commande est adressé au client sur support durable, par courrier électronique, à l’adresse électronique indiquée par lui et au plus tard avant la livraison. Le formulaire de rétractation est disponible en fin des conditions générales de vente.
5.7 Suivi de la commande
Pour le suivi de la commande en cours, le Client peut se connecter à son compte personnel en se rendant dans la rubrique « mon compte » / « mes commandes ».
5.8 Annulation de la commande
Le Client peut, sans frais, annuler sa commande dans les trente 30 minutes suivants la réalisation de la commande. Le Client peut uniquement annuler sa commande, il ne peut pas la modifier.
Si le délai d’annulation de la commande est dépassé, la commande sera livrée au Client selon le mode de livraison choisi. Lorsque l’annulation est impossible, si le Client souhaite retourner les Produits commandés il devra après réception de sa commande, retourner les Produits conformément à la procédure indiquée à l’Article 8 « Droit de rétractation et remboursement » des présentes conditions générales. Boutique Anouchka Bijoux procédera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que le Client aura utilisé pour la transaction initiale (sauf autorisation expresse du Client pour utiliser un autre moyen de paiement).
Si l’annulation de la commande est possible, celle-ci peut être directement annulée depuis le compte client en cliquant la rubrique « Suivre ma commande ». Le Client devra ensuite indiquer le numéro de la commande concerné, l’adresse email utilisée pour la commande ainsi que le code postal de livraison ou de facturation.
Pour procéder à l’annulation de la commande, le client doit :
- Cliquer sur « Annuler la commande » au-dessus du détail de la commande,
- Remplir le formulaire d’annulation dans lequel il peut indiquer un motif d’annulation de la commande concernée,
- Puis cliquer sur « Annuler la commande ».
Une fois la commande annulée, le Client recevra un email de confirmation d’annulation de commande. En cas de paiement par carte bancaire, le compte bancaire du Client ne sera pas débité. Toutefois, si le Client a été débité ou en cas de paiement par carte cadeau, avoir ou chèque de fidélité, le remboursement de la commande s’effectuera sur le même mode de paiement utilisé pour la transaction initiale.
Article 6 : Livraison et retrait des produits
Le Client peut à son choix soit se faire livrer le Produit à son domicile ou dans le magasin Boutique Anouchka bijoux.
6.1 Livraison
Le Client peut se faire livrer les Produits à l’adresse qu’il aura indiquée lors de la commande des Produits, étant précisé que cette adresse peut différer de l’adresse de facturation. Les Produits commandés par le Client sont livrés en France métropolitaine. Boutique Anouchka Bijoux ne propose pas la livraison dans les départements et territoires d’outre-mer (DOM-TOM).
En France métropolitaine, de 3 à 5 jours ouvrés à compter du jour suivant le paiement de la commande et en tout état de cause dans un délai maximum de 30 jours.
6.2. Retrait des Produits en magasin
Le Client peut également choisir de retirer les Produits commandés directement dans le magasin Boutique Anouchka Bijoux.
Le Client dispose d’un délai de 30 jours ouvrés pour venir récupérer sa commande.
Si la commande n’est pas retirée dans ce délai et que le client ne retire pas son achat sous 30 jours, Boutique Anouchka Bijoux procédera à l’annulation de la commande sans remboursement.
Article 7 : Réception de la commande
Au moment de la réception de la commande ou du retrait en magasin, le Client ou le tiers désigné par le Client pour réceptionner la commande est tenu de vérifier l’état général du colis, et notamment la conformité apparente des Produits reçus avec la commande qu’il a effectuée.
En cas d’anomalie concernant la livraison, le Client est invité à refuser le colis. Le Client devra impérativement signaler toute anomalie concernant la livraison, (colis endommagés, produits manquants ou détérioré, etc.) dans les 30 jours suivant la réception des Produits au service client de Boutique Anouchka Bijoux.
Article 8 : Droit de rétractation et remboursement
Conformément aux dispositions de l'Article L.221-18 du code de la consommation française, le Client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception des Produits pour exercer son droit de rétractation auprès de Boutique Anouchka Bijoux sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Le Client doit ensuite renvoyer ou restituer les Produits à Boutique Anouchka Bijoux dans un délai maximum de 14 jours calendaires suivant la communication de sa décision de se rétracter.
Tout Produit devra être retourné à l’état neuf, dans son conditionnement et son emballage d’origine, accompagné de son bon d’échange ou de retour et de la facture.
2. Effets de la rétractation
En cas d’exercice du droit de rétractation, Boutique Anouchka Bijoux remboursera au Client la totalité des sommes versées par le Client, y compris les frais de livraison standard.
Article 9 : Échange
- Vu le caractère unique de chaque article, aucun échange ne sera possible.
Article 10 : Responsabilité
Les informations disponibles sur le Site sont publiées à titre d'informations générales uniquement.
Boutique Anouchka Bijoux est soucieux de diffuser des informations complètes et exactes mais ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site et ne saurait en aucun cas être tenue responsable en cas d'erreur ou d'inexactitude contenues sur son Site et ne saurait garantir que l'utilisation de son Site ne porte atteinte aux droits de tiers. Toute utilisation du Site est faite aux risques et périls de l'utilisateur.
Boutique Anouchka Bijoux n'engage aucunement sa responsabilité en ce qui concerne le fonctionnement technique de son Site, et ne garantit en aucun cas l'absence totale de virus ou d'autres éléments néfastes sur son Site et sur les serveurs permettant d'y accéder. Si l'utilisation du Site ou de son contenu devait entraîner pour l'utilisateur une nuisance le contraignant à faire réparer ou remplacer des équipements, matériels ou des bases de données, Boutique Anouchka Bijoux ne saurait être redevable des frais engendrés par ces opérations. D'une manière générale, toutes les informations contenues sur le Site sont fournies « en l'état » et « accessibles en fonction de la disponibilité du Site » sans aucune garantie expresse ou tacite quant à l'exactitude, la fiabilité l'exhaustivité ou l'opportunité du contenu du Site.
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- pour toute imprécision, inexactitude ou omission liées aux informations publiées sur le Site.
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Boutique Anouchka Bijoux ne saurait être tenue pour responsable de retards de livraison en raison d'erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (y compris notamment en cas de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications).
Article 12 : Données personnelles
Boutique Anouchka Bijoux traite les données personnelles du Client dans le cadre de la vente à distance (acceptation des CGV). Ce traitement est nécessaire pour la gestion et la livraison des commandes ainsi que pour l’établissement des factures.
Les données personnelles du Client sont traitées dans le respect de la réglementation applicable, notamment issue du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (RGPD) et de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Ces informations strictement confidentielles sont destinées uniquement 0 Boutique Anouchka Bijoux. Elles sont conservées pour une durée maximum de 5 ans, puis archivées pour une durée maximum de 5 ans supplémentaires afin de répondre à des obligations légales et réglementaires.
Pour les besoins du paiement de vos commandes, des données personnelles et données bancaires sont collectées par notre prestataire en matière de paiement. Le Client bénéficie de droits sur ses données (accès, rectification, suppression, limitation, portabilité) qu’il peut exercer via envoi du formulaire contact.
Le Client dispose du droit d’effectuer une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Article 13 : Preuve et Conservation et archivage des transactions
Boutique Anouchka Bijoux recommande au Client de conserver une trace papier ou sur support informatique fiable, toutes données relatives à sa commande.
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Histoire d’Or dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les Parties.
L’archivage des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable.
Article 17 : Loi applicable et règlement des litiges
Les présentes conditions générales de vente sont soumises par le vendeur, au droit français.
Dans l’hypothèse d’une traduction des conditions générales de vente dans une ou plusieurs langues, la langue d’interprétation sera la langue française en cas de contradiction ou de contestation sur la signification d’un terme ou d’une stipulation.
Les conditions générales de vente s’appliquent aux livraisons effectuées à des clients consommateurs exclusivement domiciliés en France métropolitaine. Boutique Anouchka Bijoux et le Client s’engagent en cas de litige à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
ANNEXES
ANNEXE 1 : MODELE DE FORMULAIRE DE RETRACTATION
Formulaire de rétractation
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat. Nous vous conseillons de préciser également votre numéro de commande)
A l’attention de Boutique Anouchka Bijoux
Adresse postale : 510 chemin de malengane 82200 MOISSAC
Email : anouchka.fleurs@gmail.com
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :
Commandé le : […](*) / Commande reçue le : […](*)
Numéro de commande :
Nom du Client :
Adresse du Client :
Rue :
Code postal :
Ville :
Pays :
Signature (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date :
(*) Rayez la mention inutile